Organisation de sorties/ Assurances / déclarations

Dans ma démarche de "résistance contre la buisness des grosses sorties à but lucratif", je commence à débroussailler le sujet, afin que nos sorties soient clean, et peut être susciter des vocations d'organisateurs qui aurait peur, parce que finalement c'est peut etre assez simple.

Je suis tombé sur cet article : http://www.motardsenbalade.net/spip.php?article1174

"Interpellé par le CODEVER (COLLECTIF DE DÉFENSE DES LOISIRS VERTS) sur la légalité du décret, le Conseil d’État a précisé dans un arrêt du 7 mai 2008 que la déclaration n’est pas une obligation systématique, et qu’elle ne s’impose que si l’événement est " susceptible d’avoir une incidence sur les conditions de circulation et sur la sécurité des usagers des voies ".

ou http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1984

Je vais aussi gratter le sujet sur les "rc temporaire d'organisateur de sorties et rallyes touristique", qui sait, ce n'est peut être pas excessif ( genre 100 euros divisé par 15 ou 20 c'est pas la mort ).

Le tout sans devenir "guide", car après il faut un brevet et une formation.


Si quelqu'un à des infos.

Tout cela me laisse songeur...
Dans un contexte de l'état d'urgence, ça promet !
Principe de précaution etc... etc...
C'est le meilleur moyen pour tuer la liberté ( de rouler ).

J'appartient à un club de TRIAL, où tout ce passait bien, chacun assumait sa responsabilité.
Mais loi oblige, pour se protéger (et à raison ! ) le copain propriétaire de la carrière
a été contraint de monter une assoc, prendre une assurance pour cette assoc...
Malgré une cotisation modique ' 15€ par an, un membre, s'est cassé la jambe dans le pierrier aménagé et à fait jouer l'assurance du club ( Ben ouais, "on va pas payer des assurances pour rien !" )
Pompiers, qui appellent les gendarmes... Voilà le barnum en place
L'Assurance du club qui prend en charge, même le rachat des bottes ( découpée par les pompiers ),
le casque et les gants. Notre pilote se réjouit d'être réequipé de neuf au frais de la princesse!

Sauf que l'année suivante, assurance perso obligatoire, pour circuler sur terrain privé: m...e ! La MACIF n'assure pas cela pour 20€/an , il faut donc obligatoirement aller chez ABELLA ( assureur de CPF de TRIAL ) ou ASS des motards en colère.
Et là, de 20€ on passe à 80 € sans compter le droit d'adhésion...
Quand on a plusieurs "chignoles" ou que maman roule aussi, ça pique !
Mais c'est un moindre mal, car quelques mois plus tard, un trialiste en side ( oui ça existe, y'en a 10 en FRANCE ) fait un salto arrière... Vertébres touchées, re-pompiers , re- gendarmes...
Là, les membres du bureau du club ne regrettent pas d'être dans les clous.

Mais si rouler ( à fortiori en TT ) sur un terrain privé, engage la responsabilité du propriétaire en cas d'accident, sur une voie publique, ouverte à la circulation, avec un véhicule conforme au code de la route et assuré, en étant titulaire du permis afférent suffit !

Et je suis convaincu que notre intérêt et qu'il en demeure ainsi.

Pour cela, nous devons renoncer à rouler en meute, quitte à faire le deuil de nos penchants grégaires.

Une "manifestation" entre en effet dans un tout autre registre qui nécessite assurément, une organisation et
une information des autorités, en ce qu'elle peut constituer un éventuel trouble ( à l'ordre ou à la circulation publique )
A partir de combien de personnes considère-t'on qu'il y a "manifestation" ou " rassemblement" ?

La réponse est jurisprudencielle, mais raisonnablement, à moins de 10 personnes ( hors état d'urgence ) nous ne craignons pas " l'embastillement ", me semble-t'l.
Car alors, quid des familles nombreuses qui se déplacent sur le territoire, avec pépé, mémé et la "belle-doche" ?

Pour conclure, je reprendrais la phrase de Gilles MALLET, fondateur du mag MOTO VERTE en 1974:
" Pour vivre heureux, vivons cachés ! "

Circulons par petits groupes, discrètement, sans vitesse excessive ( pour voir les barbelés tendus ) et en changeant nos parcours, pour ne pas créer de gène, ni les ires écologistes.
Dans la même optique, je ne partage pas mes traces, pour éviter la "repasse". Mais j'invite bien volontiers mes voisins du forum pour partager mes balades. C'est bien l'esprit de ce forum, non ?

Souvenons nous que l'arrivée en nombre, des quads, accessibles à tous, par une législation permissive
et sa facilité d'accés, à fait beaucoup de mal et beaucoup plus rapidement à notre loisir que 40 ans de moto TT.
Ces quadeurs, sans "culture verte " qui roulent à "toute verzingue", effrayant, poules canards veaux et cochons ! Font plus de mal que nos trails paisibles.
Mais nous en subiront les conséquences, alors qu'eux revendront leurs daubes à 4 roues, après la seconde amende!

Faites des déclarations de vos randonnées, débroussaillez les chemins pour les rendre plus accessibles aux écolos, mais ne vous plaignez pas alors d'y rencontrer l'ONCF et qu'ils soient fermer à votre circulation dans quelques mois !
On parie ?

" Pour vivre heureux, vivons cachés ! "

Entièrement d'accord avec toi. 

Alexandre s'inquiète mais il a le mérite de se poser les bonnes questions.

J'ai déjà étudié /retourné le problème dans tous les sens et il n'y a pas 36 solutions.

Si tu "invite" les potes, soit tu tire en "tiroir" et vaut mieux pas être trop nombreux à se suivre ( 8 à 10 grand max), soit tu file une trace et chacun se débrouille avec son groupe de 3 ou 4 pour grand max 30 gars. 

De plus il faut aussi faire intervenir la notion de carrossabilité. Pas trop compliqué en Trail ou on utilise la plupart du temps les pistes mais plus compliqué en Trail extrême (qui équivaut à de l'enduro light et qui reprend les contraintes qui vont avec le TT)

Bref, que les sorties du forum ne soient pas victimes de leurs succès 

Sinon il y a ça aussi =>  http://www.codever.fr/actu/1148-la-cour-dappel-administrative-de-marseille-donne-raison-au-codever

Merci pour cet éclairage .
A vrai dire les déclarations je m'en passerait bien volontiers,On peut s'en passer en fait ..
ma grande peur n'est pas celle la mais tout est lié .
Le Forum bouge, ça s'agrandit, et un jour il y aura un emmerdeur. Excusez moi le terme.
Ma peur viendrait de l'intérieur sur mes sorties que je souhaite par définition ouverte à tous (du forum) :

Exemple no 1 :
Les copains pas de soucis, et les autres que je connais moins dans 99% des cas aucun soucis j'ai confiance.
Mais le type qui débarque de je ne sais ou , qui s'inscrit sur un partage de trace, qui se fait ennuyer dans un endroit dont j'ignorais l'interdiction, qui reporte la responsabilité sur "l'organisateur" .
C'est très à la mode de ne pas prendre ses responsabilités et de chercher un responsable.

Exemple no 2 :
Le même (tant qu'a faire), il se fait pincer dans un endroit interdit, il repart tranquille lol .. et se blesse plus loin.
Pareil, qui sait si il ne va pas emm.. l'organisateur pour chercher une responsabilitée .. ou attaquer pour que je lui repaye son carénage.
Voir plus grave, sa veuve ( tant qu'a faire), qui chercherait des explications en justice .

Exemple no 3 :
On prend le même gars, il a déjà tout eu, mais il repart, c'est un guerrier mdr , et la il boule un chien de chasseur, ou pire un randonneur .. meme probléme, ça va fouiner pour chercher des responsabilités.

Ne pourrait on pas faire une charte entre nous pour les grosses sorties, standard, de responsabilisation comme quoi :


- Nous sommes au courant que c'est un partage de tracé entre forumistes et amis.
- Engagement a rouler par petits groupes.
- Moto silencieuse et assurée dans les régles et conduite adaptée au code de la route,  aux risques en groupe.
- Le préparateur n'est en aucun car responsable des dégâts causés éventuels sur les lieux de passage.
- Engagement de respect de la nature et des habitants, piétons, animaux.
- Le préparateur de la sortie n'est pas responsable des dégâts probables sur la moto, ni corporels en cas de chute.
-Chacun prend ses responsabilitées  quand aux interdictions et régles de circulation.
- j'ai conscience qu'il faut des protections personnelles ainsi que des sabots etc pour la moto .
etc


C'est dommage d'en arriver la, mais il suffit d'un seul un jour.

je suis même convaincu (à tort peut-être) que donner une trace (c.a.d. imposer un parcours) engage la responsabilité de "l'organisateur" :(

y'a quelques années (5 ou 6) nous avions (en tant que membres d'un moto club officiel) contourné le pb en ne donnant que des points de passages GPS, charge à chaque groupe de potasser son parcours, ceux qui prennent les sentiers par définitions interdits, le font sous leur responsabilité, le parcours de base étant 100% légal.

mais même comme ça, je ne suis pas certain qu'on ai été 100% dans les clous.

c'est pour ça que globalement j'adhère à la maxime enduristique citée au dessus "pour vivre heureux, vivons cachés" et que je n'aime pas les gros rassemblements malgré leur coté convivial sympa.

Assurancetourix a écrit:

Ne pourrait on pas faire une charte entre nous pour les grosses sorties, standard, de responsabilisation comme quoi :


- Nous sommes au courant que c'est un partage de tracé entre forumistes et amis.
- Engagement a rouler par petits groupes.
- Moto silencieuse et assurée dans les régles et conduite adaptée au code de la route,  aux risques en groupe.
- Le préparateur n'est en aucun car responsable des dégâts causés éventuels sur les lieux de passage.
- Engagement de respect de la nature et des habitants, piétons, animaux.
- Le préparateur de la sortie n'est pas responsable des dégâts probables sur la moto, ni corporels en cas de chute.
-Chacun prend ses responsabilitées  quand aux interdictions et régles de circulation.
etc


C'est dommage d'en arriver la, mais il suffit d'un seul un jour.

à vérifier, mais une décharge de ce type n’a absolument aucune valeur légale, seuls les juges décideront de la responsabilité de l'un ou l'autre.

ceci-dit, pour te remonter le moral, j'ai plusieurs fois ces dernières années été dans la situation d'un groupe d'enduriste (5 ou 6) ou l'un se blesse au point de devoir faire venir les pompiers (donc les gendarmes puisqu'ils sont alertés automatiquement en même temps)
dans des sentiers interdits à la circulation motorisée
avec des motos d'enduro pas vraiment conforme
et chaque fois (3 précisément), les pompiers ont embarqué le blessé, les gendarmes ont fait leur main courante et s'en est resté là ;)

Peut être se rapprocher de Cigalou. Sur la (superbe) vidéo de la rando pirate , lors du départ sous la tente, il y a un gars qui récupère un document, qu'il range dans une chemise...

Le moral ça va t'inquiéte ;-) 
La charte ne vaut rien mais ça change tout quand tu la signe dans la tête des gens. 
Et devant un tribunal ça peut montrer la bonne foi du préparateur de sorties, mais qui devra juridiquement également prendre ses responsabilitées.

A vous lire et à voir les contraintes, je comprends un peu mieux les tarifs pratiqués sur certains rassemblements.

Je trouvais qu'on nous en demandait beaucoup pour un rassemblement "bitume" (resto du coeur Guérande) mais je trouve que c'est pire pour le Off road.

Ça se passe comment pour tes sorties Kevin134 ?

Sur routes ouvertes, quand des " cyclistes " roulent avec des engins de sport non réglementaires, en envahissant toute la chaussée, et en étant agressifs quand on les claxsonne, ils sont dans la légalité ?
Faut commencer par le début, après on verra ...

sur les rando organisée par des motos clubs et j en fais mini 12 par an tu signes une décharge systématiquement pour dire que tu ne te retourneras pas contre le club, l assos et les propriétaires des terrain bois etc que tu empruntes et même des fois il te demande une caution dans le cas ou tu dégrades clôtures etc etc

Oui je crois que je vais faire ça, une décharge/charte de bonne conduite, moi ça me tranquillise et ça permettra de partager les traces avec plus de monde . Jusque 30 c'est gérable.

tu as raison et n oublie pas de prendre la photocopie du permis et de l assurance qui correspond a la moto engagée enduro ,Trail ,mais  immatriculer sur les randos pas de cross pneu enduro pour préserver les chemins et contrôle du bruit souvent a l oreille mais ça calme certain petit rigolo.
une fois partie C GAZ pas de pièges, fils barbelets, fossé, troue, 
tous responsables 

sergio a écrit:

tu as raison et n oublie pas de prendre la photocopie du permis et de l assurance qui correspond a la moto engagée enduro ,Trail ,mais  immatriculer sur les randos pas de cross pneu enduro pour préserver les chemins et contrôle du bruit souvent a l oreille mais ça calme certain petit rigolo.
une fois partie C GAZ pas de pièges, fils barbelets, fossé, troue, 
tous responsables 

Cà c'est pour les rando-enduro et enduro. Quand tu organise ça tu trace tu flèche tu ouvre tu ferme et tu déflèche ... Tu passe aussi souvent voir très souvent dans des propriétés privées (avec autorisation) et bien souvent on se retrouve à 250 voir 300 ( et pas questions d'enregistrer la trace)
Ici pour les sorties trail "chapeautées" par un G.O. rien de tout ça. C'est sur route ouverte avec seulement quelques singles tolérés et une trace conseillée à suivre.
On crée souvent, à tort, un amalgame trail/enduro

Je remonte ce post après quelques recherches et réflexions.
Je suis désolé de vous l'apprendre mais l'organisation (que je pratique moi-même) est avéré quand vous faites  (moi itou) un post en disant que vous organisez une sortie, vous serez (nous sommes) alors organisateurs, DONC civilement responsable.
Précisons un peu les choses, et parlons du pire, un de vos amis du forum avec qui vous avez fait moults et moults virées, nocturnes, caillouteuses, boueuses bref se tue sur une trace sur laquelle vous vous promenez ensemble ou non, mais que vous avez organisez via le forum.
On ne vous poursuivra pas au pénal, puisque l'intention de nuire n'est pas avéré.
Par contre, sa veuve, ses enfants, son assurance peuvent se retourner contre vous très facilement en tant qu'organisateur et vendre votre moto, votre maison, votre entreprise etc etc, et là je vous assure qu'il n'y a pas d'anonymat qui tienne.
Une charte ne changera rien a l'affaire sinon de vous dédouaner (a priori) de l'intention de nuire.
En fait ce sont les mots qui font tout

si vous écrivez :

"j'organise, je propose, je destine " et que en plus les autocollants fleurissent, les repas et couchages sont prévus etc etc

alors vous êtes (nous sommes) organisateur


Maintenant si vous écrivez:

"je serai là sur une piste , je partirai tel jour pour faire ceci... "

c est très différend, c est la facon de l'écrire qui change la responsabilité civile.

si je dis

" je propose un apéro ! " 
Donc, je suis responsable de tout les dégâts possible qui en résultent ?
Y compris çui qui se vomit dessus ?

Dorénavant, la loi m' interdit de proposer l' apéro ... 


Savez la différence entre la connerie et l' éternité ?
La connerie continue d' augmenter ...

Parfaitement d'accord avec BARTOOF !
Je n'organise pas de rando !

"je donne un rencart à tous ceux qui ont.... "
Envie de rouler avec moi !
Il n'y aura pas de pinard,
mais juste à se marrer et rouler ...

C'est pas non plus les randos du cœur !
à C... qui aurait aimé ce forum, POUR LA LIBERTE... BORDEL !

midi134 a écrit:

" je propose un apéro ! " 
Donc, je suis responsable de tout les dégâts possible qui en résultent ?
Y compris çui qui se vomit dessus ?

Dorénavant, la loi m' interdit de proposer l' apéro ... 


Savez la différence entre la connerie et l' éternité ?
La connerie continue d' augmenter ...

Je croix y en a qui en ont mangé parce qu'ils ont servi à boire à leur invité et qu'ils l'on laissé partir

midi134 a écrit:

" je propose un apéro ! " 
Donc, je suis responsable de tout les dégâts possible qui en résultent ?
Y compris çui qui se vomit dessus ?

Dorénavant, la loi m' interdit de proposer l' apéro ... 


Savez la différence entre la connerie et l' éternité ?
La connerie continue d' augmenter ...

Mon post n'avait pas vocation a les casser, mais a poser juste des faits,.
Tu proposes en apéro chez toi, un jeune "mineur" vient, a un problème grave pendant ou après, tu risques d'être tenu pour responsable.
Un mal ou un bien , je ne sais pas, le fait est que la recherche de responsabilité existe, complète ou partielle.
Même le "vivons cachés" ne te protège pas.

Dès lors qu'il y a un groupe et un organisateur nommé (et d'ailleurs quand
il n'y en a pas de nommé, c'est pareil), il y a en droit français ce qu'on
appelle une association de fait. Cette association de fait diffère de
l'individuel (même entre amis, la problématique est la même).
Pour une sortie théâtre, on peut estimer que le risque est nul et donc on
peut estimer que l'association de fait n'a pas de besoin de s'assurer de
façon spécifique (mais cela dit, la fédération des bénévoles assurent aussi
pour les sorties culturelles). Pour une randonnée, le risque est plus élevé
et il y a en outre la notion de "celui qui sait" (l'organisateur qui connaît
le parcours, sa difficulté) par rapport à celui qui ne sait pas (le
participant). Celui qui sait peut par imprudence ou négligence provoquer un
accident (un défaut d'information sur la difficulté d'une randonnée par
exemple) et le participant ou l'assurance du participant pourrait se
retourner contre lui. L'assurance, surtout, pourrait demander une
participation de l'organisateur aux frais engagés. Par exemple, le terrain
est boueux et glissant. L'organisateur accepte une personne mal équipée.
Cette personne glisse et heurte un caillou avec sa tête. Dans ce cas, si les
dégâts sont importants, l'assurance reviendra vers l'organisateur (qui s'il
n'est pas assuré en tant qu'organisateur bénévole au sein d'une asso devra
payer avec son argent).

En animant des randonnées, sans être constitué en association, une personne engage sa responsabilité au même titre qu'un animateur dans une association mais elle est directement responsable, sur son propre patrimoine (art. 1382 du code civil).

En France, l'association est la seule solution pour assurer l'organisateur dès lors qu'on sort du cadre familial.

ça fait peur !

bon les gars, passez moi un coup de fil informel pour qu'on aille rouler

Pour le coup , mon pseudo est déplacé .. ;-)

on pourra toujours coopter pour éviter de tomber sur un procédurier , en espérant qu' en cas de coup dur , même avec un pote , on ait pas la famille qui préfère l' argent au souvenir de sa passion !!!
mais avec la multiplication des sorties "organisées", et sans vouloir se prendre la téte , c' est pas con de creuser le sujet 
si il y a moyen de dédouaner a coup sur ceux qui se décarcassent en proposant des randos par le biais d'une assoc , je ne crois pas que le montant symbolique de la participation rebutera les participants enthousiastes
pour les sorties de gsfr , ils utilisent l' assoc en couverture , juste au cas ou .......
extrait :
  les membres du Forum et de la liste GS-FR peuvent également solliciter l’association afin d’obtenir une aide administrative et profiter de son assurance Responsabilité Civile Organisateur. Dans cette éventualité, il sera demandé , d’une part à l’organisateur d’être membre de l’association et d’autre part le versement d’une participation symbolique des participants, reversée à l’association. (En accord avec les termes du contrat d'assurances

Il va falloir organiser les sorties par Snapchat 


Ce message s'autodétruira dans 60 secondes...

joker44 a écrit:

Ça se passe comment pour tes sorties Kevin134 ?

En l'absence de kevin134

Rien de particulier, on vient, on se balade et on repart chez nous